Cheminement d’un Contrôle Antidopage
Le dopage est l’affaire de tous quel que soit le niveau de compétition.
Recommandations aux sportifs
Le principe fondamental de responsabilité objective implique, de la part d’un sportif et quel que soit son niveau, une vigilance accrue vis-à-vis de sa pratique sportive. Pour aider le sportif à prévenir toute situation ou comportement à risque, l’AFLD préconise certaines recommandations : ces recommandations sont données à titre informatif. Elles ne dispensent en aucun cas le sportif de s’informer lui-même des situations ou comportements à risque qu’il peut encourir dans le cadre de sa pratique sportive.
- Informer son médecin de sa pratique sportive (discipline, niveau) lors de toute visite donnant lieu à une prescription médicale et ne pas hésiter à lui demander conseil en cas d’automédication.
- Ne pas confondre ordonnance et AUT !
- Être vigilant lors de l’achat de compléments alimentaires et de produits diététiques de l’effort, notamment sur Internet.
- Se tenir informé, auprès de sa fédération, de l’AFLD ou de tout autre organisme, de la règlementation antidopage en vigueur et de ses éventuelles modifications.
Sources : AFLD
Pour les sportifs compétiteurs : création d’un groupe « dit cible » qui sera contrôlé hors compétition.
Explication du dispositif
Le groupe cible est un dispositif de localisation des sportifs qui concerne l’ensemble des fédérations internationales sportives et des organisations nationales antidopage. Il est un instrument de suivi qui contribue à renforcer la confiance des sportifs et du public dans un sport sans dopage. Il permet la réalisation de contrôles « hors compétition », en vue de renforcer la dissuasion et la détection du dopage.
Le groupe cible de l’Agence française de lutte contre le dopage comprend entre 250 et 300 sportifs suivis en raison de leur haut niveau de performance. L’ensemble de ces sportifs sont contrôlés « hors compétition » au minimum trois fois au cours de l’année. Dans le cadre de leurs obligations, ces sportifs doivent transmettre des informations de localisation exactes, complètes et actualisées permettant la réalisation de contrôles individualisés. Ils doivent par ailleurs se rendre disponibles chaque jour pour un contrôle en un lieu et pour un créneau horaire d’une heure qu’ils ont déclaré. Trois manquements à ces obligations de localisation au cours d’une période continue de douze mois fait encourir au sportif concerné des sanctions disciplinaires.
Attention : le groupe cible de l’Agence est coordonné avec ceux des autres organisations antidopage. Ainsi, des sportifs français de haut niveau ne sont pas dans le groupe cible de l’Agence car ils appartiennent au groupe cible de leur fédération internationale ou d’une autre organisation antidopage.
Le groupe cible de l’Agence est évolutif.
Il prend en compte l’évolution des performances, les cycles d’une carrière sportive et le calendrier des épreuves de la discipline. Un sportif peut donc être inclus dans ce groupe cible, en être radié puis être à nouveau inclus en fonction de son parcours sportif.
Depuis 2022, des sportifs de haut niveau qui ne sont pas dans le groupe cible de l’Agence peuvent être dans son groupe de contrôle. Par rapport aux sportifs du groupe cible, l’obligation de localisation y est réduite : le sportif doit seulement communiquer à l’Agence une adresse de résidence et une adresse d’entraînement. En outre, les sportifs évoluant dans des sports collectifs sont soumis à une localisation collective fournie par leur club ou leur fédération dans le cadre des périodes d’activité sportive de ces dernières.
Les critères d’inclusion dans un groupe cible
Les sportifs susceptibles d’être inclus dans le groupe cible de l’AFLD, d’après l’article L. 232-15 du code du sport, sont ceux appartenant au moins à l’une des catégories suivantes :
- Les sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, des sportifs Espoirs ou des Collectifs nationaux au sens du code du sport, ou les sportifs ayant été inscrits sur une de ces listes durant tout ou partie des trois dernières années ;
- Les sportifs licenciés des fédérations agréées exerçant leur activité à titre professionnel ou l’ayant exercée dans ces conditions durant tout ou partie des trois dernières années ;
- Les sportifs de nationalité française exerçant leur activité à l’étranger à titre professionnel ou l’ayant exercée dans ces conditions durant tout ou partie des trois dernières années ;
- Les sportifs qui ont fait l’objet d’une sanction disciplinaire sur le fondement des articles L. 232-9, L. 232-9-1, L. 232-9-2, L. 232-9-3, L. 232-10, L. 232-10-3, L. 232-10-4 ou L. 232-17 du code du sport durant tout ou partie des trois dernières années ;
- Les sportifs de niveau international de nationalité française ou licenciés des fédérations agréées et les sportifs de niveau national.
- Les sportifs concernés sont avertis par lettre recommandée avec demande d’avis de réception (LRAR) ou par lettre recommandé électronique (LRE) que la Directrice des contrôles de l’AFLD envisage de les inclure au sein du groupe cible.
- A compter de la réception de ce courrier, les sportifs disposent de 15 jours pour apporter des observations relatives à cette éventuelle inclusion : c’est le préalable contradictoire.
Source : AFLD
Le cheminement d’un contrôle
Il doit respecter les procédures de dépistage de substances dopante et procédés interdits dans un souci de protection de la fiabilité du résultat du contrôle antidopage afin de maintenir au sportif tous ses droits en fonction de la réglementation en vigueur.
Qui peut demander un contrôle en France ?
L’Agence Mondiale Antidopage (AMA), les fédérations internationales, l’Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), et les fédérations concernées sont habilitées à diligenter un contrôle.
Qui peut être contrôlé ?
Tout licencié français ou étranger participant à ces compétitions. Tout sportif non licencié qui participe à une compétition organisée par une fédération agréée.
Quel que soit son niveau, le sportif peut être contrôlé et il est responsable de la prise des substances détectées dans son organisme. Une violation des règles peut être constatée même si le sportif n’a pas agi intentionnellement.
Est considéré comme sportif toute personne qui participe ou se prépare :
- Soit à une manifestation sportive de niveau national ou inférieur, organisée par une fédération agréée ou autorisée par une fédération délégataire ;
- Soit à une manifestation sportive de niveau national ou inférieur, donnant lieu à une remise de prix en argent ou en nature, alors même qu’elle n’est pas organisée par une fédération agréée ou autorisée par une fédération délégataire ;
- Soit à une manifestation sportive internationale.
Les contrôles anti-dopage sont diligentés par l’Agence française de lutte contre le dopage, les Fédérations Sportives Internationales, l’Agence Mondiale Antidopage et/ou les Organisations internationales. Les contrôles peuvent se dérouler en compétition et/ou hors compétition (stages, entraînements, domicile, établissement scolaire, lieu de vacances …) de 5h à 23h. L’heure de début du contrôle, pour l’athlète, est l’heure à laquelle celui-ci lui a été notifié. Les contrôles de nuit sont possibles mais sous conditions.
Les prélèvements peuvent concerner l’urine, le sang, les phanères (cheveux, poils) du sportif contrôlé. Depuis 2021, un nouveau type de test existe : le test de la goutte de sang séché (dried blood spot).
Qui réalise ces contrôles ?
Des personnes habilitées à pratiquer des contrôles antidopage, agréés par l’Agence Française de Lutte contre le Dopage et assermentées auprès du Procureur de la République. Ces personnes sont missionnées par l’A.F.L.D. Les officiers de police judiciaire sont également habilités à effectuer les contrôles. À noter que pour être agréé, il est nécessaire d’avoir suivi une formation initiale pratique et théorique.
La désignation des sportifs et leur notification.
L’ordre de mission est établi par l’agence française de lutte contre le dopage qui précise le mode de désignation, le classement, le tirage au sort, etc. par ailleurs, la personnalité habilitée qui est l’agent de contrôle du dopage (ACD) peut effectuer un contrôle sur toute personne participant à une compétition ou un entraînement pour lequel il est spécifiquement missionné.
La convocation au contrôle est notifiée aux sportifs sur un procès-verbal auto-carboné. Le sportif doit la lire, et la signer. Ce procès verbal lui indique ses droits et devoirs ainsi que le lieu et l’heure du contrôle.
Le sportif peut se faire accompagner par toute personne de son choix qui peut assister à toutes les étapes du contrôle sauf l’entretien, l’examen médical, et le prélèvement en lui-même.
La procédure du prélèvement
Dans un local prévu spécialement à cet effet, avec une signalétique correctement faite et suffisamment expressive, il est prévu une salle d’attente et des boissons non alcoolisées et cachetées qui seront disponibles pour le sportif. Un bureau et un espace de prélèvement devront être prévus.
Les 11 étapes du prélèvement
- Le sportif convoqué est accueilli avec son accompagnateur par l’agent contrôleur du dopage et qui vérifie son identité.
- Dans la salle d’attente, le sportif prend connaissance du règlement et peut être informé sur l’ensemble de la procédure en cours
- L’ ACD demande au sportif de choisir lui-même un des flacons mis à sa disposition. A noter que ces flacons sont sécurisés ; le sportif en cas de doute peut refuser et choisir un autre flacon.
- Le sportif doit uriner devant l’ACD (même sexe)qui assiste à cette émission d’urine afin de remplir suffisamment de flacons qui seront envoyés pour contrôle.
- Le sportif manipule et rebouche lui-même les deux flacons.
- Chaque flacon est placé dans un étui qui est scellé et codé devant le sportif. Les numéros de code sont ceux qui seront reportés sur le procès-verbal ; le sportif doit contrôler l’ensemble de la procédure avec éventuellement la personne de son choix.
- Les deux prélèvements seront envoyés au laboratoire habilité pour effectuer ces analyses.
- L’ACD rédige le procès-verbal signé par le sportif, le préleveur, et le délégué fédéral s’il y en a un.
- Le procès-verbal doit contenir toute observation nécessaire afin que le sportif puisse être protégé de ses droits.
- Il est important de préciser que le sportif doit, lors de l’interrogatoire médical, signaler tout produit, médicament ou substances qu’il prend ponctuellement ou habituellement et pour laquelle il possède une autorisation d’usage thérapeutique. Par ailleurs, s’il prend d’autres produits, de façon usuelle ou ponctuellement, il doit les signaler également.
Rôle du délégué
Lorsqu’il y a un responsable, celui-ci est chargé du bon déroulement de l’ensemble du contrôle, avant, pendant et après celui-ci. Il doit s’assurer de la mise en conformité du local et du fléchage du lieu. Il doit être présent lors de la désignation des sportifs et vérifier leur identité. Il ne peut toutefois n’y assister à l’entretien, ni à l’examen médical, ni au prélèvement.
Cheminement des flacons
Les échantillons contenant l’urine du sportif sont envoyés sous scellés à l’organisme Français agréé par l’agence française de lutte contre le dopage ou autre par convention avec l’organisateur de la compétition ou à un autre laboratoire habilité selon convention.
Les deux flacons sont séparés : le flacon A est analysé, le flacon B reste cacheté en vue éventuelle d’une analyse complémentaire. Ces flacons sont envoyés par le préleveur directement aux laboratoires concernés et acheminés par une structure choisie fiable et rapide.
Le résultat du contrôle antidopage
Le laboratoire agréé par l’AFLD et /ou l’AMA ou l’organisateur de la compétition recevra les flacons et adresse le résultat à la fédération sportive concernée et au collège de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage, et éventuellement pour information aux autres structures concernées.
Dans le cas d’un contrôle positif, une fois le sportif identifié, une procédure disciplinaire sera mise en œuvre.
La procédure disciplinaire
La fédération ou l’Agence Française de Lutte contre le Dopage informe par lettre recommandée avec accusé de réception de manière plus directe possible le sportif concerné de la positivité de son contrôle et l’informe de ses droits pour la mise en place d’une contre-expertise.
Le sportif peut alors dans un délai de cinq jours (plus s’il est domicilié hors de France), demander à ses frais une contre-expertise qui sera effectuée sur le flacon B. Le sportif à ce moment-là se faire assister de toute personne de son choix.
Les sanctions encourues
En cas de confirmation de la positivité du sportif, soit sur le flacon A sans contre-expertise, soit sur le flacon B après contre-expertise, la procédure disciplinaire relève de la fédération sportive concernée, lorsque le sportif est licencié dans une fédération sportive française ou par l’Agence Française de Lutte contre le Dopage dans tous les autres cas.
Le sportif est alors averti et convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception devant la commission disciplinaire fédérale de lutte contre le dopage de première instance.
Le sportif organise sa défense comme il l’entend ; la décision de la commission disciplinaire est alors notifiée au sportif, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Il existe plusieurs types de sanction en cas de violation des règles antidopage.
Elles peuvent aller de l’avertissement à l’interdiction temporaire ou définitive de participer à des manifestations sportives, mais également à l’annulation des résultats obtenus.
Elles peuvent être sportives et/ou pénales dans certains cas.
Cette notification peut être aussi transmise aux fédérations internationales et à l’A.M.A.
Le sportif peut faire appel dans un délai de 10 jours, des procédures d’appel sont prévues par chaque fédération. L’Agence Française de Lutte contre le Dopage de faire l’objet d’un recours de pleine juridiction devant le Conseil d’Etat.
Liste des sanctions
Au regard des dispositions du code mondial antidopage (article 10.1 – 10.8) et du code du sport (article L. 232-21), il existe plusieurs types de sanction en cas de violation des règles antidopage.
L’interdiction :
a) de participer directement ou indirectement à l’organisation et au déroulement de toute manifestation sportive donnant lieu à une remise de prix en argent ou en nature, et des manifestations sportives autorisées par une fédération délégataire ou organisées par une fédération agréée ou par une ligue sportive professionnelle ainsi qu’aux entraînements y préparant organisés par une fédération agréée ou une ligue professionnelle ou l’un des membres de celles-ci ;
b) d’exercer les fonctions définies à l’article L. 212-1 ;
c) d’exercer les fonctions de personnel d’encadrement ou toute activité administrative au sein d’une fédération agréée ou d’une ligue professionnelle, ou de l’un de leurs membres ;
d) et de prendre part à toute autre activité organisée par une fédération sportive, une ligue professionnelle ou l’un de leurs membres, ou le comité national olympique et sportif français, ainsi qu’aux activités sportives impliquant des sportifs de niveau national ou international et financées par une personne publique, à moins que ces activités ne s’inscrivent dans des programmes ayant pour objet la prévention du dopage.
Les sanctions pécuniaires :
La sanction prononcée à l’encontre d’un sportif peut être complétée par une sanction pécuniaire dont le montant ne peut excéder 45 000 €. Celle prononcée à l’encontre de toute autre personne qui a enfreint les dispositions de l’article L. 232-10 peut être complétée par une sanction pécuniaire dont le montant ne peut excéder 150 000 €.
- La publication de la décision de la commission des sanctions de l’AFLD ou de l’accord homologué dans le cadre de la composition administrative ;
- La suspension provisoire ;
- L’annulation des résultats du sportif obtenus au cours d’une manifestation sportive.
Procédure disciplinaire par le tribunal arbitral du sport
Il est à noter que des décisions des fédérations Françaises prises à la suite des contrôles mis en place par l’Agence Française de Lutte contre le Dopage ou les décisions de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage lors d’une procédure disciplinaire complémentaire ne peut pas faire l’objet d’un recours devant le tribunal arbitral du sport.
Par contre les décisions des fédérations internationales prises contre un sportif français hors du territoire français peuvent être portées devant le tribunal arbitral du sport.
Dans le respect de l’article L. 232-24-2 du code du sport, lorsque sont en cause des infractions prévues par ce code, commises par des sportifs de niveau international ou à l’occasion d’une manifestation sportive internationale, les décisions disciplinaires prises par l’AFLD sont susceptibles d’appel devant le seul Tribunal arbitral du sport à Lausanne, Suisse, qui tranchera définitivement le litige suivant le règlement disciplinaire de l’Agence française de lutte contre le dopage applicable aux infractions commises par des sportifs de niveau international ou à l’occasion d’une manifestation sportive internationale.
Remarque importante
Le sportif peut toujours faire valoir ses droits et en particulier évoquer la possibilité d’un vice de forme constaté par lui-même, par le délégué fédéral responsable du contrôle ou par son accompagnateur désigné.
La confidentialité doit être strictement respectée par l’ACD et l’ensemble de la chaine de contrôle.
C’est pour éviter ce type de mésaventure que l’Agence Française de Lutte contre le Dopage désigne des personnes habilitées qui possèdent une formation initiale théorique et pratique, et qui sont astreintes à des formations continues. Par ailleurs, leur assermentation auprès du Procureur de la République leur donne un statut juridique qui nécessite rigueur, sérieux et compétence.
► Pour en savoir plus : La procédure du contrôle du dopage (AMA).
Quiz en vrac
Un sportif qui ne veut pas se présenter au contrôle est considéré comme étant positif.
- L’opposition à un contrôle est passible de sanctions disciplinaires.
- Lors d’un contrôle par prélèvement sanguin, le sportif mineur doit posséder une autorisation parentale.
- Le préleveur doit permettre au sportif de boire des boissons non alcoolisées avec bouteilles cachetées.
- L’ACD doit se montre courtois, patient.
- Le contrôle sera prolongé le temps nécessaire pour obtenir un prélèvement suffisant.
Conclusion
Le dopage est l’affaire de tous quel que soit le niveau de compétition. Les textes et la réglementation en vigueur sont en harmonisation avec ceux du code mondial antidopage. Une harmonisation internationale est en cours mais il peut encore exister quelques différences entre les lois et règlements de plusieurs pays.
La France à travers l’Agence Française de Lutte contre le Dopage est attachée à garantir les droits des sportifs, faisant respecter l’article L-232.9 du code du sport qui définit les agissements prohibés de la manière suivante : « Il est interdit, au cours des compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par des fédérations sportives ou par une commission spécialisée instituée en application de l’article L. 131-19, ou en vue d’y participer :
- D’utiliser des substances et procédés de nature à modifier artificiellement les capacités ou à masquer l’emploi de substances ou procédés ayant cette propriété.
- De recourir à ceux de ces substances ou procédés dont l’utilisation est soumise à des conditions restrictives lorsque ces conditions ne sont pas remplies.
► Notre brochure : Tout savoir sur le dopage.
Histoire des contrôles (non contractuel en 2023)
Le docteur Patrick Bacquaert a été membre titulaire de la commission nationale de lutte contre le dopage, le docteur Frédéric Maton a été responsable de l’Antenne Dopage en Nord-Pas-de-Calais puis en Hauts-de-France.
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